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Description

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 60 m² de terrain nu situé chemin du Port à Niolon et repris au cadastre de la commune de Le Rove sous le n°5p de la Section AR
 

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Code postal
13740
Date de dépôt de document
Ville
Le Rove