58-11-04-2019-DRANCY-93-Terrain nu - Terrains nus DRANCY 2000m²
Description
SNCF Mobilités met à disposition un terrain nu d'une surface de 2 000 m² pour un usage industriel ou de stationnement.
SNCF Mobilités met à disposition un terrain nu d'une surface de 2 000 m² pour un usage industriel ou de stationnement.
SNCF Réseau met à disposition un terrain nu d’une superficie de 2 900 m² à NEUILLY-SUR-MARNE (93330)
SNCF Réseau met à disposition un terrain nu d’une superficie de 2 900 m² à NEUILLY-SUR-MARNE (93330),
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet la conclusion d'une convention d'occupation temporaire non constitutive de droits réels relative à la mise à disposition d’un terrain et d’un entrepôt d’une surface totale de 1500 m² comprenant 1 300m² de terrain nu et 200m² d’entrepôt, sis 16 rue Ernest Renan à Ivry-sur-Seine (94), repris au cadastre de la commune d’Ivry-sur-Seine sous le n° 13 de la Section AQ, en vue d’y exercer une activité de stockage et/ou de stationnement et/ou installation de centrale à béton.
Par application des critères de choix pondérés annoncés dans le règlement de la consultation remis aux candidats, SNCF Réseau a décidé d’attribuer la convention d’occupation à la société par actions simplifiée REVIVAL dont le siège est sis Zone industrielle N4 à Saint-Saulve (59880).
Date d’effet de la convention d’occupation : 15 juin 2019.
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet la conclusion d'une convention d'occupation temporaire non constitutive de droits réels relative à la mise à disposition d’un terrain et d’un local d’une surface totale de 2000 m² comprenant 1 960m² de terrain nu et 40 m² de local, sis 14 rue Ernest Renan à Ivry-sur-Seine (94), repris au cadastre de la commune d’Ivry-sur-Seine sous le n° 13 de la Section AQ, en vue d’y exercer une activité de stockage et/ou de stationnement.
Par application des critères de choix pondérés annoncés dans le règlement de la consultation remis aux candidats, SNCF Réseau a décidé d’attribuer la convention d’occupation à la société par actions simplifiée REVIVAL dont le siège est sis Zone industrielle N4 à Saint-Saulve (59880).
Date d’effet de la convention d’occupation : 15 juin 2019.
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet la conclusion d'une convention d'occupation temporaire non constitutive de droits réels relative à la mise à disposition d’un terrain d’une surface totale de 1500 m² de terrain nu, sis 12 rue Ernest Renan à Ivry-sur-Seine (94), repris au cadastre de la commune d’Ivry-sur-Seine sous le n° 13 de la Section AQ, en vue d’y exercer une activité de stockage et/ou de stationnement.
Par application des critères de choix pondérés annoncés dans le règlement de la consultation remis aux candidats, SNCF Réseau a décidé d’attribuer la convention d’occupation à la société par actions simplifiée à associé unique LES COCCINELLES dont le siège est sis 33 rue Ernest Renan à Ivry-sur-Seine (94200)
Date d’effet de la convention d’occupation : 15 juin 2019.
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet la conclusion d'une convention d'occupation temporaire non constitutive de droits réels relative à la mise à disposition d’un terrain d’une surface totale de 9000 m² de terrain nu, sis 12 rue Ernest Renan à Ivry-sur-Seine (94), repris au cadastre de la commune d’Ivry-sur-Seine sous le n° 13 de la Section AQ, en vue d’y exercer une activité de stockage et/ou de stationnement et/ou installation de centrale à béton.
Par application des critères de choix pondérés annoncés dans le règlement de la consultation remis aux candidats, SNCF Réseau a décidé d’attribuer la convention au GIE VAREA dont le siège est sis 2 rue Jean Mermoz à Magny-les-Hameaux (78114).
Date d’effet de la convention d’occupation : 15 juin 2019.
La présente procédure de mise en concurrence porte sur la mise à disposition du bien suivant :
Le BIEN est situé à PARIS 12ème arrondissement, 65 rue Baron le Roy,, et est repris au cadastre de la commune de PARIS sous le n°50 de la section DE, lieu-dit « Gare de Paris Bercy – Halle Lamée ». Les accès au BIEN se font par le 65 rue Baron le Roy à Paris (75012).
L’OCCUPANT est autorisé à occuper le BIEN pour y exercer les activités suivantes : Activités de stockage, de réparation, et de recharge de trottinettes et vélos électriques.
Les activités suivantes ne sont pas autorisées : Toutes les activités entrant dans le cadre des Etablissements recevant du public.
Les entrepôts de PARIS BERCY Râpée relèvent de la législation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement.
Mise à disposition d’un local de 36 m² sur la commune de Paris sis 399 rue de Vaugirard dans le 15ème arrondissement en vue de réaliser tout type d’activité en lien avec la réglementation en vigueur et sans dépendre de la réglementation ERP
La présente procédure de mise en concurrence a pour objet la passation d'une convention d'occupation non constitutive de droits réels relative à la mise à disposition d’un terrain nu, en l’état, d’une superficie de 583m², sis 17 avenue Roger Salengro à VILLEPARISIS (77270), et repris au cadastre de la commune sous le n°519 de la section AC, en vue d’y exercer une activité de stockage et/ou de stationnement.