Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 1 050 m² de terrain nu, situé 8-24 rue de la Gare à Levallois-Perret (92300), et repris au cadastre de la commune (INSEE : 92044) sous le n°0151p de la Section OP.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ deux (2) mètres linéaires, situé Chemin de la Station (au bout du quai T2) à Puteaux (92800) et repris au cadastre de la commune (INSEE : 92062) sous le n°0125p de la Section OU.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 1986 m² de terrain nu constitué d’une dalle, situé 19 10 rue Michel Ange à PUTEAUX (92800) et repris au cadastre de la commune de Puteaux (INSEE : 92062) sous le n°131p de la Section 0A.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 44 m² de terrain nu, situé avenue au 16 rue Jean Jacques Rousseau à Ermont (95120) et repris au cadastre de la commune (INSEE : 95219) sous le n°0752 de la Section AD.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 1 160 m² de terrain nu comportant : - 520 m² aménagés en parc de stationnement par l’OCCUPANT, - 280m² aménagés par l’OCCUPANT en espaces verts, - Et 360 m² aménagé par l’OCCUPANT en espace de stockage extérieur, situé au 2 rue du Piège à NANGIS (77370) et repris au cadastre de la commune de NANGIS sous le n°110 de la section AB.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 135 m² de terrain nusitué dans le prolongement de la rue de Seine, à Médan (78670) et repris au cadastre de la commune de Médan (INSEE : 78384) sous le n°1226 de la Section A, lieu-dit « les Près Jardinet ».
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 666 m² comportant : - 406 m² d’espace vert (parcelle AP0132). - 180 m² de terrain gravillonné (parcelle AP00133) - 80 m² d’espace vert (parcelle AP0134) Situé 1 rue du château à Vaux-sur-Seine (78740) et repris au cadastre de la commune de Vaux-surSeine (INSEE : 78638) sous le n°132, n°133 et n°134 de la Section AP
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 4,4 m² de terrain nu, situé rue des Acacias à Combs-la-Ville (77380) et est repris au cadastre de la commune (INSEE 77122) sous le n°3760p de la Section A.