Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 1 180 m² de terrain nu situé au 10 rue Désiré Clément à Conflans-Sainte-Honorine (78700), repris au cadastre de la commune (INSEE 78172) sous les n°255 (37m²) et 256p (1 143 m²) de la Section AR. 
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 1 724 m² de terrain nu, situé en face du 5 Avenue Joffre à Epinay-sur-Seine (93800), au centre du parking du complexe cinématographique CGR, et repris au cadastre de la commune (INSEE 93031) sous le n°185 de la section R.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 700 m² de terrain nu, situé rue Paul Doumer à PALAISEAU (91120) et repris au cadastre de la commune de PALAISEAU sous le n° 252 de la Section AD.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 130 m² de terrain nu composé comme suit :

-    80 m² de bâtiment édifié et appartenant à l’OCCUPANT, 

-    50 m² de plateforme bétonnée de stationnement, appartenant à l’OCCUPANT. 

Situé 81 rue Gambetta à Argenteuil (95100) et repris au cadastre de la commune d’Argenteuil (INSEE : 95018) sous le n°103p de la Section BC.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 46 577 m² de terrain nu répartit comme suit : - 45 915 m² de terrain nu cultivé - 662 m² de terrain nu permettant l’accès à la parcelle XH 4, situé sur la RN3 traversant les communes de Claye-Souilly et Fresnes-sur-Marne (77410), à proximité du 1 Le Haut Valassin à Fresnes sur Marne.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 936 m² de terrain nu bitumé, situé en face du 55 rue des frères Thibault à Dammarie-les-Lys (77190), et repris au cadastre de la commune (INSEE 77152) sous les n°380 de la section AM.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 39 m² de terrain nu, situé 3bis Avenue des Monts Clairs, à Colombes (92700), et repris au cadastre de la commune (INSEE : 92025) sous le n°340p, de la Section AH.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 1 050 m² de terrain nu, situé 8-24 rue de la Gare à Levallois-Perret (92300), et repris au cadastre de la commune (INSEE : 92044) sous le n°0151p de la Section OP.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ deux (2) mètres linéaires, situé Chemin de la Station (au bout du quai T2) à Puteaux (92800) et repris au cadastre de la commune (INSEE : 92062) sous le n°0125p de la Section OU.