Île-de-France

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 110 m² de terrain nu, situé au 17 bis impasse Marceau à Argenteuil (95100) et repris au cadastre de la commune d’Argenteuil (INSEE 95018) sous le n°224 de la Section BC.

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 345 m² de terrain, située à proximité du 21-29 rue Raymond Poincarré et est repris au cadastre de la commune de THORIGNY-SUR-MARNE (77400) sous le numéro 339 de la Section AK et situé sur l’UT 000655F.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 23,83 m² de locaux, situé au 9 place du Général Leclerc à PIERREFITTE-SUR-SEINE (93380), à la sortie de la gare de Pierrefitte-Stains, et est repris au cadastre de la commune de Pierrefitte-sur-Seine sous le n°15p de la Section I, lieu-dit.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 33,12 m² de terrain nu enherbé, situé au 2 rue Jean Jaurès à Arnouville (95400) et repris au cadastre de la commune (INSEE 95019) sous le n°0668 de la Section AB.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 197,70 m² comportant : - 197,70 m² de terrain nu - 53,58 m² d’échafaudages, Situé du 68 au 76 rue Leblanc à Paris (75015) et est repris au cadastre de la commune de Paris (INSEE 75115) sous le n°42 de la Section FQ.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 54 m² de terrain nu, situé sur le terrain n°001 de l’UT 002172J, au point kilométrique 000+350 de la ligne 272 000, de « Paris Nord à Lille ». Le BIEN est constitué par une bande de terrain comprise entre le boulevard de La Chapelle et la rue Tombouctou à PARIS (75018) et est repris au cadastre de la commune sous le n°30 de la Section CI.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 832 m² de terrain nu, situé 1 rue Edgar Quinet à COURBEVOIE (92400) et est repris au cadastre de la commune (INSEE 92026) sous le n°112 de la Section AT.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 187 m² de terrain nu, situé 19 avenue Belmontet à SAINT-CLOUD (92210) et repris au cadastre de la commune (insee 92064) sous le n° 464 de la Section AD.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 800 m² de terrain nu situé Boulevard de la grande vitesse à Triel-sur-Seine (78510), repris au cadastre de la commune (INSEE 78624) sous le n°437p de la Section BX.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 30 m² de terrain nu situé au 8 rue Albert Sarraut à VERSAILLES (78000) et est repris au cadastre de la commune sous le n°321 de la Section BK.