Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 800 m² de terrain nu situé Boulevard de la grande vitesse à Triel-sur-Seine (78510), repris au cadastre de la commune (INSEE 78624) sous le n°437p de la Section BX.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 30 m² de terrain nu situé au 8 rue Albert Sarraut à VERSAILLES (78000) et est repris au cadastre de la commune sous le n°321 de la Section BK.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 187 m² comportant : - 72 m² de terrain nu (identifié T092p) - 115 m² d'entrepôt (identifié B022p), Situé 13 rue Pierre Sémard à Vitry-sur-Seine (94400) et repris au cadastre de la commune de Vitry-sur-Seine sous le n° 242 de la Section 0H.
 

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 75 m² de terrain nu situé au 6 rue Albert Sarraut à VERSAILLES (78000) et est repris au cadastre de la commune sous le n°321 de la Section BK.
 

Le BIEN immobilier mis à disposition constitue un terrain nu d’une contenance estimée 63 m²,

Le BIEN est situé au 7 rue Boursault à PARIS (75017) et est repris au cadastre de la commune de PARIS sous le n° 103p de la Section CL.

Le BIEN immobilier mis à disposition constitue un terrain nu d’une contenance estimée 75 m²,

Le BIEN est situé au 6 rue Albert Sarraut à VERSAILLES (78000) et est repris au cadastre de la commune sous le n°321 de la Section BK.

Le BIEN immobilier mis à disposition constitue un terrain nu d’une contenance estimée 54 m²,

Le BIEN est constitué par une bande de terrain comprise entre le boulevard de La Chapelle et la rue Tombouctou à PARIS (75018) et est repris au cadastre de la commune sous le n°30 de la Section CI.

Avis d'information sur l'attribution d'une convention d'occupation temporaire domaniale par SNCF RESEAU sans procédure de sélection préalable portant sur un bien immobilier d'une superficie d’environ 65 m² de terrain nu situé au 7 rue Fernand Auchoix à Taverny (95150) et repris au cadastre de la commune de Taverny (INSEE :95607) sous le n° 329p de la Section BX.